MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du SITE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site oiseriverside.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
CRÉATEUR DU SITE
Jérémie RASTRELLI
Graphiste Multimédia
www.jeremierastrelli.com
HÉBERGEUR
O2 SWITCH
Chemin des pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND
PROPRIÉTAIRES
Agence de développement touristique (ADT) de l’Oise
22 place de la préfecture – 60000 BEAUVAIS
www.oisetourisme-pro.com
Agence de développement touristique (ADT) du Val d’Oise
Immeuble Jacques Lemercier – 5 Avenue de la palette – 95300 PONTOISE
www.pro.valdoise-tourisme.com
RESPONSABLES DE PUBLICATION
Stéphane ROUZIOU – Directeur de l’ADT de l’Oise
Vincent CHARLIER – Directeur de l’ADT du Val d’Oise
Rédactrices
Félicie BELLETRE – Chargée de projets à l’ADT du Val d’Oise
Marie DE LASSENCE – Chargée de projets à l’ADT de l’Oise
Crédits photos
TRADUCTION ANGLAISE
Mike GOEDEN
www.goeden-traduction.com
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur du site internet www.oiseriverside.com reconnait disposer de la compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
DROIT APPLICABLE
L’usage du site est régi par la loi française.
En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
2. Contenu du site
Description du service fourni
Le Collectif Oise River Side regroupe les Agences de Développement Touristique (ADT) de l’Oise et du Val d’Oise.
Les Agences de Développement Touristique (ADT) de l’Oise et du Val d’Oise s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elles ne pourront être tenues responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site, www.oiseriverside.com ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site et de ses liens hypertextes ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que www.oiseriverside.com ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site.
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droits d’auteur et reproduction
L’ensemble des contenus, pages, scripts, textes, graphismes, photographies, illustrations, présentations, icônes et bases de données du site www.oiseriverside.com sont les propriétés exclusives des ADT de l’Oise et du Val d’Oise ou de tiers ayant autorisé le collectif Oise River Side à les utiliser.
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3. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
L’utilisation du site www.oiseriverside.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.oiseriverside.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par les Agences de Développement Touristique (ADT) de l’Oise et du Val d’Oise, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.oiseriverside.com est mis à jour régulièrement par les Agences de Développement Touristique (ADT) de l’Oise et du Val d’Oise. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
Le site www.oiseriverside.com a été soutenu par le Conseil régional d’Ile-de-France dans le cadre du Fonds régional pour le tourisme.
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